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Marques déposées par SAGNE Jean Louis
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APITUSSINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APITUSSINE
SAGNE Jean Louis

Numéro de dépôt :
98744896
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
29/07/2008

Présentation de la marque APITUSSINE

Déposée le 29 juillet 1998 par SAGNE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « APITUSSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est SAGNE Jean Louis, domicilié(e) Le Mas de Cazes, rue Georges Cuvier, 477, 34099 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGNE Jean Louis - France.

La marque APITUSSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APITUSSINE est expirée depuis le 29 juillet 2008.

SAGNE Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : 37 2 LE MAGAZINE , APICALMINE , OLIGOGENCIL , CAUSSE D'ARBORAS , BIOPAUSE 4 , VITA CUIVRE


SAGNE Jean Louis - Le Mas de Cazes, rue Georges Cuvier, 477, 34099 MONTPELLIER - France


SAGNE Jean Louis - France


Inscription le 29 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274606 - Publication au BOPI 1999-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Miel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.